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LE HUB - BĂątiment A
Zone de la pilaterie
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Directeur de la publication : Alain BOITTIAUX
Index F/H
Notre note index Ă©galitĂ© F/H est de 77 points pour lâannĂ©e 2019.
Hébergeur du site
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SiĂšge social : 93 rue Veuve Lacroix - 92000 Nanterre
01 41 19 40 40
immatriculée sous le SIREN 337958698
Conditions d'utilisations de la galerie photos #GRAINDEMALICEETVOUS
La galerie #GRAINDEMALICEETVOUS regroupe une sélection de photos publiées par les internautes mettant en valeur la marque et les produits Grain de malice. La galerie #GRAINDEMALICEETVOUS est visible sur le site internet www.graindemalice.fr. Les photos qui y sont publiées seront également reprises sur les fiches des produits photographiés.
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Publication des photos
La publication des photos dans la rubrique #GRAINDEMALICEETVOUS sâeffectue de cette maniĂšre : Les internautes peuvent tagguer leur photo sur Instagram ou Facebook en utilisant le hashtag #GRAINDEMALICEETVOUS. Ils peuvent Ă©galement utiliser d'autres hashtag spĂ©cifiquement utilisĂ©s par Grain de malice (ex: #GRAINDEMALICE...). Toutes les photos qui seront publiĂ©es sur Instagram ou Facebook ou sur un autre rĂ©seau social avec le #GRAINDEMALICE ou un autre hashtag utilisĂ© par Grain de malice sont susceptibles d'ĂȘtre sĂ©lectionnĂ©es par Grain de malice pour apparaitre dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS et sur les fiches produits associĂ©es.
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CritÚres de sélection des photos
Grain de malice sĂ©lectionnera les photos qui mettent le plus en valeur les produits Grain de malice et correspondent le mieux Ă l'esprit de la marque. Ainsi, les photos devront faire apparaitre au moins un produit Grain de malice ou devront faire rĂ©fĂ©rence Ă la marque Grain de malice. D'autres critĂšres tels la taille, la qualitĂ© ou l'esthĂ©tique de la photo seront notamment pris en compte. Les publications ne doivent pas ĂȘtre contraires Ă lâordre public, aux bonnes mĆurs et plus gĂ©nĂ©ralement Ă la lĂ©gislation en vigueur. Sans que cette liste soit exhaustive, les participants sâinterdisent toute publication :
- Ă caractĂšre violent, pornographique, injurieux, diffamatoire ou raciste
- Portant atteinte aux mineurs ou aux droits Ă lâimage des personnes
- Constituant un acte de contrefaçon ou de concurrence déloyale
- Faisant lâapologie de lâalcool ou de toute autre drogue
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Cession des droits
Les participants certifient dĂ©tenir les droits dâauteurs de la photo quâils publient ainsi que les autorisations relatives aux droits Ă lâimage des personnes apparaissant sur les photos. La publication de photo par des mineurs ou faisant apparaitre des mineurs supposent qu'ils aient prĂ©alablement obtenu l'accord de leurs reprĂ©sentants lĂ©gaux. Grain de malice se rĂ©serve le droit d'en demander la justification Ă tout moment. Les participants autorisent Grain de malice Ă utiliser et exploiter dans les conditions dĂ©finies ci-dessous leur image et leur photo publiĂ©e dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS.
Les participants concĂšdent Ă Grain de malice :
- Le droit de reproduire tout ou partie des photographies, directement ou indirectement, par tous procédés techniques et sur tous supports notamment sur son site internet marchand et sur les différents réseaux sociaux sur lesquels GRAIN DE MALICE est présent.
- Le droit de reprĂ©senter tout ou partie des photographies et Ă les rendre accessibles, les diffuser ou les communiquer au public dâune quelconque façon que ce soit, directement ou indirectement et par tout procĂ©dĂ©.
Les participants reconnaissent expressĂ©ment quâen autorisant Grain de malice Ă publier les photographies sur les diffĂ©rents rĂ©seaux sociaux oĂč la marque Grain de malice est prĂ©sente et notamment sur sa page facebook, la sociĂ©tĂ© Grain de malice ne pourra empĂȘcher la diffusion de ces photographies une fois quâelles seront publiĂ©es. Cette autorisation est consentie Ă titre gratuit, pour le monde entier et pour une durĂ©e de 24 mois.
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Demande de suppression d'une photo
Pour demander le retrait d'une photo publiée dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS ou signaler une violation des présentes conditions d'utilisation, il suffit d'envoyer un e-mail à l'adresse suivante: contact@graindemalice.fr.
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Informatique et Libertés
ConformĂ©ment Ă la Loi Informatique et LibertĂ©s du 06/01/1978, les participants disposent dâun droit dâaccĂšs, de rectification et dâopposition aux informations les concernant qui peut sâexercer sur simple demande par courrier Ă EPHIGEA - Service Clients â Le Hub BĂątiment A- Zone de la pilaterie- 1 rue de la coutureâ CS 76015 59706 Marcq en Baroeul cedex ou par email Ă contact@graindemalice.fr.