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EPHIGEA (SiĂšge Social)
LE HUB - BĂątiment A
Zone de la pilaterie
1 rue de la couture
59706 MARCQ EN BARŒUL CEDEX
TĂ©l. : 03.20.99.60.60
www.graindemalice.fr

SAS au capital variable
RCS Lille Métropole numéro 475 483 319
N° d'identification TVA : FR 76 475 483 319
Directeur de la publication : Alain BOITTIAUX

Index F/H

Notre note index Ă©galitĂ© F/H est de 77 points pour l’annĂ©e 2019.

HĂ©bergeur du site

CYLLENE ITS au capital de 200 000 euros,
SiĂšge social : 93 rue Veuve Lacroix - 92000 Nanterre
01 41 19 40 40
immatriculée sous le SIREN 337958698

Pour plus d'information, rendez-vous dans notre rubrique CGV.

Conditions d'utilisations de la galerie photos #GRAINDEMALICEETVOUS

La galerie #GRAINDEMALICEETVOUS regroupe une sélection de photos publiées par les internautes mettant en valeur la marque et les produits Grain de malice. La galerie #GRAINDEMALICEETVOUS est visible sur le site internet www.graindemalice.fr. Les photos qui y sont publiées seront également reprises sur les fiches des produits photographiés.

  1. Publication des photos

    La publication des photos dans la rubrique #GRAINDEMALICEETVOUS s’effectue de cette maniĂšre : Les internautes peuvent tagguer leur photo sur Instagram ou Facebook en utilisant le hashtag #GRAINDEMALICEETVOUS. Ils peuvent Ă©galement utiliser d'autres hashtag spĂ©cifiquement utilisĂ©s par Grain de malice (ex: #GRAINDEMALICE...). Toutes les photos qui seront publiĂ©es sur Instagram ou Facebook ou sur un autre rĂ©seau social avec le #GRAINDEMALICE ou un autre hashtag utilisĂ© par Grain de malice sont susceptibles d'ĂȘtre sĂ©lectionnĂ©es par Grain de malice pour apparaitre dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS et sur les fiches produits associĂ©es.

  2. CritÚres de sélection des photos

    Grain de malice sĂ©lectionnera les photos qui mettent le plus en valeur les produits Grain de malice et correspondent le mieux Ă  l'esprit de la marque. Ainsi, les photos devront faire apparaitre au moins un produit Grain de malice ou devront faire rĂ©fĂ©rence Ă  la marque Grain de malice. D'autres critĂšres tels la taille, la qualitĂ© ou l'esthĂ©tique de la photo seront notamment pris en compte. Les publications ne doivent pas ĂȘtre contraires Ă  l’ordre public, aux bonnes mƓurs et plus gĂ©nĂ©ralement Ă  la lĂ©gislation en vigueur. Sans que cette liste soit exhaustive, les participants s’interdisent toute publication :

    • À caractĂšre violent, pornographique, injurieux, diffamatoire ou raciste
    • Portant atteinte aux mineurs ou aux droits Ă  l’image des personnes
    • Constituant un acte de contrefaçon ou de concurrence dĂ©loyale
    • Faisant l’apologie de l’alcool ou de toute autre drogue
  3. Cession des droits

    Les participants certifient dĂ©tenir les droits d’auteurs de la photo qu’ils publient ainsi que les autorisations relatives aux droits Ă  l’image des personnes apparaissant sur les photos. La publication de photo par des mineurs ou faisant apparaitre des mineurs supposent qu'ils aient prĂ©alablement obtenu l'accord de leurs reprĂ©sentants lĂ©gaux. Grain de malice se rĂ©serve le droit d'en demander la justification Ă  tout moment. Les participants autorisent Grain de malice Ă  utiliser et exploiter dans les conditions dĂ©finies ci-dessous leur image et leur photo publiĂ©e dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS.

    Les participants concĂšdent Ă  Grain de malice :

    • Le droit de reproduire tout ou partie des photographies, directement ou indirectement, par tous procĂ©dĂ©s techniques et sur tous supports notamment sur son site internet marchand et sur les diffĂ©rents rĂ©seaux sociaux sur lesquels GRAIN DE MALICE est prĂ©sent.
    • Le droit de reprĂ©senter tout ou partie des photographies et Ă  les rendre accessibles, les diffuser ou les communiquer au public d’une quelconque façon que ce soit, directement ou indirectement et par tout procĂ©dĂ©.

    Les participants reconnaissent expressĂ©ment qu’en autorisant Grain de malice Ă  publier les photographies sur les diffĂ©rents rĂ©seaux sociaux oĂč la marque Grain de malice est prĂ©sente et notamment sur sa page facebook, la sociĂ©tĂ© Grain de malice ne pourra empĂȘcher la diffusion de ces photographies une fois qu’elles seront publiĂ©es. Cette autorisation est consentie Ă  titre gratuit, pour le monde entier et pour une durĂ©e de 24 mois.

  4. Demande de suppression d'une photo

    Pour demander le retrait d'une photo publiée dans la galerie #GRAINDEMALICEETVOUS ou signaler une violation des présentes conditions d'utilisation, il suffit d'envoyer un e-mail à l'adresse suivante: contact@graindemalice.fr.

  5. Informatique et Libertés

    ConformĂ©ment Ă  la Loi Informatique et LibertĂ©s du 06/01/1978, les participants disposent d’un droit d’accĂšs, de rectification et d’opposition aux informations les concernant qui peut s’exercer sur simple demande par courrier Ă  EPHIGEA - Service Clients – Le Hub BĂątiment A- Zone de la pilaterie- 1 rue de la couture– CS 76015 59706 Marcq en Baroeul cedex ou par email Ă  contact@graindemalice.fr.